Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
LANGUAGE COACH 4U
SARL au capital de 8 000 €
Siège social : 231 lieu-dit Les Fraysses, Constans, Valroufié, 46090 Bellefont-La-Rauze, France
SIREN : 524 931 177
SIRET : 524 931 177 00025
RCS : Cahors
TVA non applicable : article 293 B du Code général des impôts
Numéro de déclaration d’activité en tant qu’organisme de formation : 76460072246
Téléphone : +33 6 43 13 90 33
E-mail : loth.emmanuel@gmail.com
Directeur de la publication : Emmanuel Loth
Le directeur de la publication est une personne physique.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
SAS Weedoo Digital
320 avenue Berthelot
69008 Lyon, France
Tél. : 04 28 77 00 16
E-mail : contact@weedoo.digital
3. Conception, création et maintenance du site
Conception et création graphique initiales du site :
Elisa Morgand – Chlorofeel Communication
20 impasse des Cognets
69700 Échalas, France
https://www.chlorofeel.com/
Le site a été conçu à l’origine par Elisa Morgand / Chlorofeel Communication. Il est aujourd’hui administré, maintenu et actualisé par LANGUAGE COACH 4U.
4. Organisme de formation et certifications
LANGUAGE COACH 4U est un organisme de formation professionnelle déclaré sous le numéro de déclaration d’activité 76460072246.
LANGUAGE COACH 4U est certifié Qualiopi au titre de la catégorie d’action suivante :
Actions de formation.
LANGUAGE COACH 4U est également organisme partenaire CLOE Connect du CCI France.
Emmanuel Loth et Anna Loth sont titulaires de la certification Neurolanguage Coaching®, marque déposée aux États-Unis et en Europe au nom de Rachel Marie Paling.
5. Propriété intellectuelle
Les contenus originaux présents sur ce site, notamment les textes, éléments graphiques, photographies, logos et autres éléments créés pour LANGUAGE COACH 4U, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable est susceptible de constituer une contrefaçon et d’engager la responsabilité de son auteur.
Certains éléments présents sur le site peuvent être utilisés avec l’autorisation de leurs ayants droit ou conformément aux conditions et licences applicables à leur utilisation.
Les marques, logos et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Responsabilité
LANGUAGE COACH 4U s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et actualisées que possible.
Toutefois, les informations présentées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. LANGUAGE COACH 4U ne peut garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’absence d’erreur de l’ensemble des informations publiées.
LANGUAGE COACH 4U ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site ou de son utilisation, dans les limites permises par la réglementation applicable.
LANGUAGE COACH 4U s’efforce d’assurer l’accessibilité et la disponibilité du site, mais ne peut garantir une disponibilité permanente, notamment en cas de maintenance, de problème technique ou de circonstance indépendante de sa volonté.
7. Liens hypertextes
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8. Données personnelles et confidentialité
Données collectées
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Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles est :
LANGUAGE COACH 4U
231 lieu-dit Les Fraysses, Constans, Valroufié
46090 Bellefont-La-Rauze, France
E-mail : loth.emmanuel@gmail.com
Base juridique
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- l’exécution d’un contrat ;
- le respect d’une obligation légale ;
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Destinataires des données
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LANGUAGE COACH 4U ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers.
Durée de conservation
Les données sont conservées pendant une durée proportionnée à la finalité pour laquelle elles ont été collectées et conformément aux obligations légales applicables.
Les données relatives à la gestion de la relation commerciale et aux obligations comptables ou légales peuvent notamment être conservées pendant les durées prévues par la réglementation applicable.
Vos droits
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez, selon les circonstances, d’un droit :
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- de rectification des données inexactes ou incomplètes ;
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- de limitation du traitement ;
- d’opposition au traitement dans les conditions prévues par la réglementation ;
- de portabilité de vos données lorsque ce droit est applicable ;
- de retrait de votre consentement lorsque le traitement est fondé sur celui-ci.
Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
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10. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les règles de compétence juridictionnelle applicables seront celles prévues par la réglementation française en vigueur.
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